INFO MAIRIE : DEMANDE D’OCTROI D’UN PERMIS EXCLUSIF DE RECHERCHES DE MINES D’HYDROGENE, D’HELUIM, ET SUBSTANCES CONNEXES DIT “BUGEY “

Annonce

×

Météo

×

×

CONDITIONS D’UTILISATION

Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.

Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).

Accessibilité