DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE
DE L’AIN
ARRONDISSEMENT Liberté – Egalité – Fraternité
DE BELLEY
CANTON C O M M U N E D E B E T T A N T
D’AMBERIEU EN BUGEY
Le 3 novembre 2023
A V I S
LA POPULATION EST INVITEE A PARTICIPER
A LA CEREMONIE DE COMMEMORATION
DU 11 NOVEMBRE 2023
QUI AURALIEU PLACE DE LA MAIRIE
A 11 H 30.
CONDITIONS D’UTILISATION
Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.
Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).
